Politique de confidentialité et de cookies

Dernière mise à jour : 28/02/2025

1. L’approche de la confidentialité d’HOMACA.fr

1.1 https://www.homaca.fr/ est un site Web responsive détenu et exploité par ROYAL SALON INTERNATIONAL dont le siège social est domicilié au 41 Route d’Espagne, 31120 Portet-sur-Garonne (plus d’informations sur la société sur la page « mentions légales »).

Nous nous engageons à protéger et à respecter votre vie privée conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Cette présente politique de confidentialité et de cookies définit la manière dont nous collectons, utilisons et partageons les informations qui vous identifient ou vous sont associées (« données à caractère personnel »).

1.2 Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité et de cookies ou si vous avez une demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail à contact@homaca.fr (objet : Données personnelles)
Par courrier à l’adresse suivante : ROYAL SALON INTERNATIONAL (HOMACA, données personnelles) – 41 Route d’Espagne 31120 Portet-sur-Garonne.

1.3 Vous devez également savoir que nous utilisons des cookies pour stocker et accéder aux informations tout en fournissant l’accès à notre site. Vous pouvez en savoir plus sur notre utilisation et sur la gestion des cookies dans le chapitre dédié (chapitre 10) ou en consultant la bannière de consentement présente en bas à gauche de chaque page.

2. Données à caractère personnel que nous collectons à votre sujet

2.1 Nous collectons vos données à caractère personnel lorsque vous nous soumettez volontairement des informations par e-mail, par courrier ou via notre site.

Ces données peuvent inclure des informations que vous renseignez lorsque vous créez un compte, lorsque vous passez commande sur homaca.fr, remplissez un formulaire, commentez nos produits ou notre site, participez à des concours via notre site, correspondez avec nous, lorsque vous vous abonnez à nos listes de diffusion ou encore lorsque vous répondez à des sondages, à des enquêtes ou lorsque vous participez à des concours.

2.2 Les catégories de données à caractère personnel que nous collectons sont les suivantes :

(a) Coordonnées :
- Nom/prénom
- Adresse
- e-mail
- Numéro de téléphone
(b) Informations du Profil/Compte :
- Coordonnées (cf. ci-dessus)
- Adresse de livraison
- Adresse de facturation
- Moyens de paiement
(c) Commentaires / avis / concours et enquêtes :
- Toutes données fournies dans les commentaires et avis que vous publiez/partagez sur le site homaca.fr pour commenter nos produits/notre site.
- Toutes réponses fournies pour répondre à nos sondages/enquêtes ou pour participer à nos concours.
(d) Messages :
Toutes données que vous nous transmettez par e-mails, par voie postale et via les formulaires présents sur le site https://www.homaca.fr/.
(e) Informations relatives aux commandes, aux paiements et aux transactions :
- Coordonnées (cf. ci-dessus)
- Adresse de livraison
- Adresse de facturation
- Moyens de paiement utilisés pour la transaction
- Adresse IP avec laquelle vous avez effectué votre commande
- La liste des produits que vous avez achetés sur notre site
(f) Informations sur votre emplacement :
En dehors des informations que vous choisissez de nous fournir, nous ne collectons aucune information sur votre localisation précise.

L’adresse IP de votre appareil peut nous aider à déterminer un emplacement approximatif, mais cela ne sera pas plus précis que la ville, l’état ou le pays dans lequel vous utilisez votre appareil.
(g) Informations fournies par d’autres utilisateurs :
Parfois, d’autres visiteurs de notre site fournissent vos données personnelles. Par exemple, d’autres visiteurs peuvent renseigner votre adresse pour livrer la marchandise directement chez vous.
(h) Informations provenant des organisations de prévention de la fraude :
Lorsque la loi le permet, si une activité frauduleuse est suspectée concernant votre compte, nous pouvons recevoir des informations de la part des organismes de référence, de fraude et de prévention du crime.
(i) Informations provenant de la Search Console et de Google Analytics 4 (lié à Google Tag Manager) :
Nous collectons automatiquement, via Google Analytics 4 et Google Search Console, des données à caractère personnel indirectes de votre part, telles que les informations suivantes :
- Les pages consultées sur le site
- Les appareils connectés utilisés pour accéder au site https://www.homaca.fr/
- Le nombre de clics
- Le nombre d’utilisateurs
- Les statistiques de sessions
- La géolocalisation approximative des utilisateurs du site
- Les produits ajoutés et supprimés du panier
- Les requêtes effectuées sur le site et pour trouver le site
- Les navigateurs utilisés…

Ces informations sont collectées via le dépôt de cookies lorsque vous naviguez sur le site https://www.homaca.fr/. Vous pouvez refuser le dépôt de ces cookies via la bannière de consentement présente sur le site (en bas à gauche de chaque page), ou en paramétrant votre navigateur (https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur).

Pour en savoir plus sur la récolte et l’utilisation des données par les services de Google, vous pouvez également consulter :

3. Comment nous utilisons vos informations

3.1 Nous utiliserons vos données à caractère personnel aux fins spécifiquement décrites ci-dessous :

(a) Coordonnées :
nous utiliserons vos coordonnées pour communiquer avec vous directement par téléphone, par SMS ou par e-mail, en particulier pour vous tenir au courant de l’avancée de votre commande, pour répondre à vos questions ou pour vous faire part de problèmes ou de difficultés que nous avons détectés. Nous utilisons votre adresse pour vous livrer votre commande et générer une facture.

Nous pouvons aussi utiliser vos coordonnées pour vous transmettre un avis de rappel.

De plus, avec votre autorisation, nous pouvons également utiliser vos coordonnées pour vous envoyer des informations sur des produits similaires susceptibles de vous intéresser ou pour vous envoyer des e-mails marketing/d’informations dans le cas où vous vous inscrivez à notre newsletter. (Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de la newsletter via le lien situé en bas de chaque newsletter.)
(b) Informations du profil/compte :
nous utilisons les informations de votre profil pour vous fournir les services d’HOMACA (https://www.homaca.fr/).
(c) Commentaires / avis / concours et enquêtes :
nous utiliserons vos commentaires, avis, réponses d’enquêtes et participations aux concours pour déterminer des produits susceptibles de vous intéresser, pour améliorer l’expérience utilisateur sur le site https://www.homaca.fr/, pour améliorer nos services et pour rassurer les autres internautes utilisant le site.
(d) Messages :
nous utiliserons les messages que vous nous envoyez pour répondre à toutes vos questions, problèmes ou préoccupations et pour vous fournir les services d’HOMACA (https://www.homaca.fr/).
(e) Informations relatives aux commandes, aux paiements et aux transactions :
nous utiliserons les informations de commande, de paiement et de transaction que vous nous fournissez pour traiter le paiement de tout produit que vous achetez chez nous et le cas échéant, pour procéder à un remboursement. Nous pouvons également utiliser l’historique de vos transactions chez nous pour déterminer les produits similaires susceptibles de vous intéresser.
(f) Informations sur votre emplacement :
nous pouvons utiliser un emplacement approximatif pour nous assurer que le contenu et les services sur le site soient pertinents pour la ville, l’état ou le pays où vous utilisez votre appareil. Nous ne collecterons ni ne suivrons votre localisation précise sans votre consentement.
(g) Informations fournies par d’autres utilisateurs :
nous utiliserons vos données personnelles envoyées par d’autres utilisateurs uniquement pour vous fournir les services proposés par HOMACA ou pour répondre à toutes questions, problèmes ou préoccupations.
(h) Informations provenant des organisations de prévention de la fraude :
nous utiliserons ces informations dans le but de prévenir la fraude ou un crime.
(i) Informations provenant de la Search Console et de Google Analytics 4 (lié à Google Tag Manager) :
nous utilisons ces informations pour améliorer notre site, vous proposer la meilleure des expériences possibles et développer notre société.

Vous pouvez, si vous le souhaitez, désactiver la collecte des données de Google Analytics grâce au module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics ou en gérant le dépôt de cookies. En effet, vous pouvez refuser le dépôt des cookies analytiques via la bannière de consentement présente sur le site (en bas à gauche de chaque page) ou en paramétrant votre navigateur (https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur).

De manière générale, nous utiliserons toutes les données que nous collectons pour assurer les services proposés par HOMACA, pour améliorer le site homaca.fr, les procédures et les processus et pour proposer de nouveaux produits et services.

3.2. Nous traitons vos données à caractère personnel avec votre consentement, lorsque nous devons le faire pour exécuter un contrat avec vous (par exemple, le contrat de vente), lorsque nous sommes tenus de le faire par la loi (par exemple, lorsqu’il est nécessaire de les utiliser dans le cadre d’un litige potentiel) et/ou lorsqu’il est de notre intérêt légitime de le faire. Par exemple, nous avons un intérêt légitime à offrir et à fournir des produits et des services, à décourager la fraude et à effectuer du marketing direct.

4. Informations que nous partageons avec les tiers

4.1 Nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec les parties suivantes :

(a) Des sociétés appartenant au même groupe de sociétés que ROYAL SALON INTERNATIONAL (c.-à-d. tout organisme que nous détenons ou contrôlons) ou notre société mère (c.-à-d. tout organisme qui nous détient ou contrôle) et ses filiales. Ces sociétés utiliseront vos données à caractère personnel de la même manière que nous le pouvons dans le cadre de cette politique de confidentialité et de cookies.
(b) Des prestataires de services, partenaires et conseillers :
des tiers qui nous fournissent des services et/ou des conseils, s’associent avec nous afin que nous puissions vous proposer une expérience utilisateur optimale.

Nous pouvons donc être amenés à transmettre vos données personnelles à nos prestataires, à nos partenaires et à nos conseillers afin d’assurer la sécurité du site, d’assurer certains services comme la livraison à domicile et le paiement en ligne et de vous fournir des services marketing comme l’envoi de newsletters ou de campagnes SMS pour vous informer des nouveautés, des promos en cours…

Ces tiers sont soigneusement sélectionnés et seront tenus de garder vos informations en sécurité et de respecter, le cas échéant, vos préférences marketing.

Nos prestataires de services, partenaires et conseillers :
- Un service de livraison :
  Nous utilisons un service de livraison externe à la société pour vous faire parvenir les produits de votre commande. Pour pouvoir assurer ce service, les livreurs auront accès aux données suivantes :
  - Numéro de commande
  - Facture
  - Adresse
  - Nom
  - Prénom
  - Numéro de téléphone et/ou e-mail
- Payplug :
  Payplug est une société qui propose une solution de paiement française. Ainsi, cette société nous permet de vous proposer le moyen de paiement par carte bancaire.
  Pour permettre ce service, Payplug peut avoir accès à vos données de paiement :
  - Nom/Prénom
  - Adresse e-mail
  - Numéro de téléphone
  - Données de carte bancaire
  - Date et heure de la transaction
  - Montant de la transaction
  - Données de facturation et d’expédition
  - Données de navigation
  - Caractéristiques du paiement
  - Données de connexion
  - Données de localisation.
  Pour en savoir plus sur les données collectées par Payplug et leurs utilisations, vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Payplug : https://www.payplug.com/fr/politique-de-confidentialite/.
- hCaptcha :
  hCaptcha est un service fourni par Intuition Machines, Inc., une société américaine du Delaware (« IMI ») qui permet de protéger le site contre l’exploration automatisée abusive, le spam, la fraude et toutes autres formes d’abus pouvant nuire à la sécurité du site homaca.fr et/ou de ses utilisateurs.
  En effet, ce service permet de garantir que les interactions sur homaca.fr sont effectuées par un humain et non par un robot.
  
  Ce service est actif uniquement sur les pages contenant un formulaire. Il est donc présent exclusivement sur les pages « Mon compte », « Nous contacter » et « Service après-vente ».
  
  Pour s’assurer qu’il ne s’agit pas d’un robot qui interagit avec homaca.fr et d’ainsi protéger le site, hCaptcha analyse le comportement des visiteurs dès que ces derniers consultent l’une des pages où le service est actif (cf. ci-dessus). Lors de cette analyse, hCaptcha peut recueillir par exemple :
  - L’adresse IP
  - La durée passée sur le site web
  - Les mouvements de souris effectués.
  Pour en savoir plus sur les données collectées par hCaptcha (société IMI) et leurs utilisations, vous pouvez consulter leur politique de confidentialité : https://www.hcaptcha.com/privacy
- SitCom Software
  Agence française spécialisée dans le développement internet, SitCom Software peut être amené à consulter des données personnelles afin d’assurer la sécurité sur homaca.fr, de résoudre un problème survenu sur le site ou de nous aider à mettre en place un service sur le site.
(c) Les acheteurs de notre entreprise :
les données à caractère personnel peuvent être divulguées ou transférées à des acheteurs ou des acheteurs potentiels de notre entreprise ou de l’un de nos actifs dans le cadre de la vente.
d) Application de la loi, autorités de réglementation et autres parties pour des raisons juridiques :
les tiers envers lesquels nous sommes légalement tenus de divulguer vos données à caractère personnel ou à qui nous devons divulguer vos données à caractère personnel afin de protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité, ainsi que les droits, la propriété ou la sécurité des autres ou afin de détecter et d’enquêter sur les activités illégales et les violations de tout accord que nous avons avec vous.

4.2 Nous ne divulguons aucune donnée à caractère personnel à qui que ce soit d’autre, sauf dans les cas indiqués ci-dessus, lorsque cela est autorisé par la loi et/ou avec votre consentement. Nous pouvons fournir à des tiers des informations statistiques et analytiques sur les utilisateurs du site, mais nous veillerons à ce que personne ne puisse être identifié à partir de ces informations avant de les divulguer.

5. Informations, Marketing et publicité

5.1 Notifications par e-mail à propos de votre commande ou des modifications apportées aux services que nous fournissons :
nous pouvons vous envoyer des notifications par e-mail concernant votre commande ou concernant des modifications apportées à la manière dont nous vous fournissons nos services.

5.2 Newsletter :
en choisissant de vous inscrire à notre newsletter, vous acceptez de nous transmettre vos coordonnées (nom, prénom, e-mail) afin de recevoir nos lettres d’information par e-mail. (Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de la newsletter via le lien situé en bas de chaque newsletter.)

6. Stockage et transfert de vos données à caractère personnel

6.1 Transferts internationaux de vos données à caractère personnel :
les données à caractère personnel que nous collectons peuvent être transférées et stockées dans des pays hors de la juridiction dans laquelle vous vous trouvez, notamment en dehors de l’Union européenne. Certaines de ces juridictions offrent des niveaux de protection différents en ce qui concerne les données à caractère personnel et peuvent, dans certains cas, être moins protectrices que la juridiction dans laquelle vous résidez. Nous veillons à ce que vos données à caractère personnel soient traitées de manière sécurisée et conformément à la présente politique de confidentialité et de cookies. Ainsi, la plupart des données collectées sont stockées en France ou dans l’Union européenne. Cependant, les données collectées via les services Google comme Google Analytics 4 (lié à Google Tag Manager) et Google Search Console, ainsi que les données collectées par hCaptcha sont transférées aux États-Unis. Néanmoins, en juillet 2023, la Commission européenne a reconnu que les États-Unis appliquaient un niveau de protection équivalent à celui de l’Union européenne et a adopté une décision d’adéquation envers le transfert des données vers les États-Unis.

7. Vos droits relatifs à vos données à caractère personnel

7.1 Vous pouvez avoir divers droits en ce qui concerne l’utilisation de vos données à caractère personnel :

Actions sur vos données :
vous pouvez rectifier, compléter, actualiser, limiter le traitement ou effacer vos données à caractère personnel. Vous avez également le droit de demander des informations complémentaires sur le traitement de vos données à caractère personnel, de vous opposer au traitement de ces dernières ou de refuser leur collecte. Vous pouvez exercer les droits ci-dessus en vous connectant à votre compte et/ou en nous contactant par e-mail (contact@homaca.fr). Toutes les demandes seront traitées dans les plus brefs délais.
Réclamation :
vous avez également le droit de faire une réclamation auprès de la CNIL si vous jugez qu’il y a atteinte à votre vie privée.

7.2 Il y a des exceptions à ces droits, par exemple, l’accès peut être refusé s’il révèle des données à caractère personnel sur une autre personne ou si nous sommes empêchés de divulguer ces informations par la loi.

7.3 Nous espérons avoir pu répondre aux questions que vous pourriez avoir sur la façon dont nous traitons vos données. Cependant, si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à nous contacter (contact@homaca.fr).
Et si vous avez des problèmes non résolus, vous avez également le droit de vous adresser à l’autorité compétente en matière de protection des données (la CNIL).

7.4 Lorsque nous vous demandons de nous fournir vos données à caractère personnel, nous indiquons clairement si les données que nous demandons sont optionnelles ou si elles doivent obligatoirement être fournies. Si vous ne renseignez pas les données obligatoires, vous ne pourrez pas bénéficier des services proposés par HOMACA.

8. Combien de temps conservons-nous vos informations ?

8.1 Nous conserverons vos informations (que votre compte soit actif ou non) aussi longtemps que nous le jugerons nécessaire pour assurer nos services, pour remplir nos objectifs commerciaux et/ou pour respecter la loi applicable, répondre aux exigences d’audit, aux demandes réglementaires ou aux ordonnances des tribunaux compétents.

9. Liens vers des sites tiers

9.1 Le site https://www.homaca.fr/ peut contenir des liens vers des plateformes tierces (réseaux partenaires, annonceurs, marchands partenaires, publications de presse, affiliés…). Si vous suivez un lien vers l’un de ces sites Web, veuillez noter que ces sites ont leur propre politique de confidentialité et de cookies et que nous déclinons toute responsabilité quant à ces politiques. Veuillez vérifier leurs politiques de confidentialité et de cookies avant de soumettre vos informations à ces plateformes.

10. Cookies

10.1 Que sont les cookies ou les technologies similaires ?
Les cookies (ou technologies similaires) sont des fichiers texte contenant de petites quantités d’informations qui sont téléchargés sur votre appareil de navigation (tel qu’un ordinateur ou un smartphone) lorsque vous visitez un site web. Les cookies peuvent être reconnus par le site qui les a téléchargés ou par d’autres sites utilisant les mêmes cookies.

10.2 À quoi servent les cookies ?
Les cookies exécutent de nombreuses tâches différentes. Ils permettent notamment aux sites de :

Savoir si un périphérique de navigation les a déjà visitées
Comprendre comment le site web est utilisé
Mémoriser vos préférences
Mémoriser vos identifiants
Mémoriser le contenu de votre panier
Faire en sorte que les informations et les publicités que vous voyez en ligne soient plus pertinentes pour vous et correspondent à vos centres d’intérêt.

Plus généralement, les cookies contribuent à vous offrir une meilleure expérience de navigation.

10.3 Quels types de cookies sont utilisés par homaca.fr ?
Les types de cookies utilisés sur notre site web peuvent généralement être classés dans l’une des catégories suivantes :

Strictement nécessaire (4 cookies)
Analytique (9 cookies)
Fonctionnelle (0 cookie)
Performance (0 cookie)
Publicité (0 cookie)

Vous pouvez en savoir plus sur chacune des catégories de cookies via la bannière accessible en bas à gauche de toutes les pages du site Web d’HOMACA.

10.4 Combien de temps les cookies resteront-ils sur l’appareil de navigation ?
La durée de conservation d’un cookie sur votre appareil dépend de la présence de cookies « persistants » ou « de session ».
Les cookies de session resteront sur votre appareil jusqu’à ce que vous fermiez votre navigateur.
Les cookies persistants restent sur votre appareil, même lorsque vous avez fini de naviguer et que vous fermez votre navigateur. Ils seront présents jusqu’à leur expiration ou leur suppression.
Pour connaître la durée de conservation des cookies présents sur le site homaca.fr, vous pouvez consulter la bannière de consentement accessible en bas à gauche de chaque page.

10.5 Cookies de » premières parties » et de tiers

Les « cookies de premières parties » sont des cookies qui nous appartiennent et que nous plaçons sur votre appareil.
Les « cookies tiers » sont des cookies qu’une autre partie place sur votre appareil lorsque vous visitez notre site Web.

Sur homaca.fr, les cookies tiers viennent de Google Analytics, Trustindex (qui permet d’afficher les avis Google sur le site) et de hCaptcha. Pour plus d’informations sur la façon dont les tierces parties utilisent les cookies, veuillez consulter leur politique de cookies et/ou de confidentialité :

Politique de confidentialité de Google (valable pour Analytics)
Politique de confidentialité de Trustindex (traduisible en français sur le navigateur Chrome en faisant : clic droit/traduire en français)
Politique de confidentialité de hCaptcaha

10.6 Comment gérer les cookies

Vous pouvez généralement bloquer les cookies via les bannières de consentement présentes sur les sites web.
Il est également possible de bloquer ou de supprimer les cookies via le navigateur que vous utilisez. Pour ce faire, suivez les instructions fournies par votre navigateur. Notez que si vous configurez votre navigateur pour qu’il bloque les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas accéder à la totalité des services proposés par homaca.fr ou que certaines fonctionnalités ne fonctionnent pas correctement.

Vous trouverez ci-dessous un lien pour gérer les cookies selon le navigateur que vous utilisez :
https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur

Certains tiers peuvent utiliser des cookies publicitaires pour collecter des informations sur votre activité de navigation afin qu’ils puissent vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêt. Les secteurs de la publicité dans l’Union européenne ont développé des systèmes pour vous aider à ne plus recevoir de cookies utilisés à ces fins. Vous pouvez en savoir plus sur : https://www.youronlinechoices.com/fr/.
homaca.fr n’utilise aucun cookie de publicité.

11. Modifications de la présente politique de confidentialité et de cookies

11.1 Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité et de cookies de temps à autre, et lorsque nous le ferons, nous mettrons à jour la date de « dernière modification » en haut de cette politique de confidentialité et de cookies. Grâce à une consultation régulière de cette page, vous serez informés en permanence sur les données que nous recueillons, l’utilisation que nous en faisons et les conditions dans lesquelles nous les partageons, le cas échéant, avec des tiers.

12. CONTACT À DES FINS LÉGALES OU COMMERCIALES

12.1 Si nous avons besoin de vous fournir des informations à propos de quelque chose, que ce soit à des fins légales ou commerciales, nous sélectionnerons ce que nous pensons être le meilleur moyen d’entrer en contact avec vous. Le fait que nous puissions vous envoyer des notifications ne vous empêchera pas de vous désengager de certains types de contact tels que décrits dans cette politique de confidentialité et de cookies.

13. Nous contacter

13.1 Les questions, commentaires et demandes concernant cette politique de confidentialité et de cookies sont les bienvenus et doivent être adressés à contact@homaca.fr.